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Réalité Chrétienne

I-II, q. 90, a. 4

La promulgation est-elle de l’essence de la loi ?

1. Il semble que la promulgation ne soit pas de l’essence de la loi. Car la loi naturelle a tout particulièrement ce qui constitue la loi. Or, elle n’a pas besoin de promulgation. Donc il n’est pas de l’essence de la loi d’être promulguée.

2. Il appartient à la loi proprement dite d’obliger à faire ou à ne pas faire une chose. Or, la loi n’oblige pas seulement ceux devant qui elle est promulguée, mais elle oblige encore les autres. Donc la promulgation n’est pas de l’essence de la loi.

3. L’obligation de la loi s’étend aussi sur l’avenir, parce que les lois pèsent nécessairement sur les affaires futures, selon l’expression du droit (Cod. Lib. de leg. et constit., tit 1). Or, la promulgation s’adresse à ceux qui sont présents. Donc elle n’est pas nécessaire à la loi.

Mais c’est le contraire. Il est dit dans le droit canon que les lois sont établies, quand elles sont promulguées.

Il faut répondre que, comme nous l’avons dit (art. 1), la loi est imposée aux autres à la manière d’une règle et d’une mesure. Or, une règle et une mesure est imposée par là même qu’on l’applique à ce qui est réglé et mesuré. Par conséquent pour que la loi soit obligatoire, ce qui est son caractère propre, il faut qu’on l’applique aux hommes qui doivent se régler sur elle. Cette application se fait par là même qu’elle arrive à leur connaissance par suite de sa promulgation. Ainsi la promulgation est nécessaire pour que la loi soit en vigueur. On peut donc conclure de ces quatre articles la définition de la loi, qui n’est rien autre chose qu’un ordre de la raison tendant au bien général, promulgué par celui qui a soin de la communauté.

Réponse à l’objection 1 : La promulgation de la loi naturelle existe par là même que Dieu l’a placée dans le cœur des hommes pour qu’ils la connaissent naturellement.

Réponse à l’objection 2 : Ceux devant lesquels la loi n’est pas promulguée sont obligés de l’observer, parce qu’elle est arrivée à leur connaissance par les autres, ou qu’elle y peut arriver, une fois que la promulgation a été faite.

Réponse à l’objection 3 : La promulgation présente s’étend a l’avenir, au moyen de l’écriture qui en la fixant la promulgue toujours d’une certaine manière. C’est ce qui fait dire à saint Isidore (Etym., liv. 2, chap. 10) que le mot loi (lex) vient du verbe lire (legere) parce qu’elle a été écrite.

Traduction de l'abbé Claude-Joseph Drioux (Paris, Belin, 1853 à 1856), dans la version de JesusMarie.com, qui en autorise la libre rediffusion; texte établi et revu par Réalité Chrétienne, 2026. Les références bibliques renvoient vers le lecteur biblique du portail.