I-II, q. 96, a. 4
La loi humaine oblige-t-elle au for de la conscience ?
1. Il semble que la loi humaine n’oblige pas au for de la conscience. Car une puissance inférieure ne peut imposer une loi à une puissance supérieure à l’égard de son jugement. Or, la puissance humaine qui est l’auteur de la loi humaine est inférieure à la puissance divine. Donc la loi humaine ne peut pas faire de loi relativement au jugement divin qui est le jugement de la conscience.
2. Le jugement de la conscience dépend surtout des ordres de Dieu. Or, les ordres de Dieu sont quelquefois détruits par les lois humaines, d’après ce passage de l’Evangile (Matth., 15, 6) : Vous avez rendu inutile le commandement de Dieu par vos traditions. Donc la loi humaine n’oblige pas en conscience.
3. Les lois humaines impriment souvent l’injure et la calomnie, d’après ces paroles du prophète (Is., 10, 1) : Malheur à ceux qui établissent des lois iniques, et qui font des ordonnances injustes pour opprimer les pauvres par leurs jugements et accabler l’innocence des plus faibles de mon peuple par la violence. Or, il est permis à tout le monde d’éviter l’oppression et la violence. Donc les lois humaines n’obligent pas en conscience.
Mais c’est le contraire. Saint Pierre dit (1 Pierre, 2, 19) : Ce qui est agréable à Dieu, c’est que, dans la vue de lui plaire, nous endurions les maux et les peines qu’on nous fait souffrir avec injustice.
Il faut répondre que les lois humaines sont justes ou injustes. Si elles sont justes, elles sont obligatoires au for de la conscience et elles tirent leur efficacité de la loi éternelle dont elles découlent, d’après ces paroles de la Sagesse (Prov., 8, 15) : C’est par moi que les rois règnent et que les législateurs rendent de justes décrets. Or, on dit que les lois sont justes d’après leur fin, quand elles ont pour but le bien général ; d’après leur auteur, quand la loi portée n’excède pas les pouvoirs de celui qui la porte ; d’après leur forme, quand elle impose des charges aux sujets également proportionnées à leurs forces dans un but d’intérêt public. Car un homme étant une partie de la multitude, ce qu’il est et ce qu’il a, appartiennent à la multitude, comme la partie appartient au tout selon ce qu’elle est. C’est pourquoi la nature nuit quelquefois à la partie pour sauver le tout, et d’après le même principe les lois qui imposent proportionnellement des charges aux sujets sont justes et obligent par là même au for de la conscience. Il y a deux sortes de lois injustes. Les unes sont contraires au bien des hommes et elles peuvent être mauvaises de trois manières : d’après leur fin, comme quand le chef d’un Etat impose à ses sujets des lois onéreuses qui n’ont pas pour but l’intérêt général, mais plutôt sa propre cupidité ou sa propre gloire ; d’après leur auteur, comme quand quelqu’un en faisant une loi outrepasse ses pouvoirs ; d’après leur forme, comme quand les charges sont inégalement dispensées, bien qu’elles se rapportent à l’intérêt général. Dans ce cas ces décrets sont plutôt des violences que des lois. Car, comme le dit saint Augustin (De lib. arb., liv. 1, chap. 5), ce qui n’est pas juste ne semble pas une loi. Ces lois n’obligent donc pas au for de la conscience, sinon pour éviter le scandale ou le désordre. Dans ce cas l’individu doit céder son droit, d’après ces paroles de l’Evangile (Matth., 5, 41) : Si quelqu’un vous a contraint à faire mille pas avec lui, faites-en encore deux mille ; à celui qui vous aura enlevé votre robe, abandonnez encore votre manteau. Les autres sont contraires au droit divin ; telles sont les lois des tyrans qui portent à l’idolâtrie ou à toute autre chose de contraire à la loi de Dieu. Il n’est permis d’obéir d’aucune manière à ces lois, parce que, comme le disaient les apôtres (Actes, chap. 4) : Il faut obéir a Dieu plutôt qu’aux hommes.
Réponse à l’objection 1 : D’après saint Paul (Rom., 13, 1) : Toute puissance humaine vient de Dieu. C’est pourquoi celui qui résiste à la puissance humaine pour les choses qui sont de son ressort résiste à l’ordre de Dieu, et il est par là même coupable aux yeux de La conscience.
Réponse à l’objection 2 : Cette raison s’appuie sur les lois humaines qui sont contraires à l’ordre de Dieu ; comme la puissance humaine ne s’étend pas jusque-là, on ne doit pas obéir à ses lois dans cette circonstance.
Réponse à l’objection 3 : Ce raisonnement s’appuie sur la loi qui porte injustement préjudice à ceux qui lui sont soumis ; ce que n’a pas le droit de faire la puissance humaine qui vient de Dieu. Par conséquent, dans ce cas on n’est pas obligé d’obéir à la loi, si on peut s’en dispenser sans scandale ou sans essuyer de graves désagréments.
Traduction de l'abbé Claude-Joseph Drioux (Paris, Belin, 1853 à 1856), dans la version de JesusMarie.com, qui en autorise la libre rediffusion; texte établi et revu par Réalité Chrétienne, 2026. Les références bibliques renvoient vers le lecteur biblique du portail.