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Réalité Chrétienne

I-II, q. 96, a. 5

Tous les hommes sont-ils soumis à la loi ?

1. Il semble que tous les hommes ne soient pas soumis à la loi. Car il n’y a de soumis à la loi que ceux auxquels la loi est imposée. Or, d’après l’Apôtre (1 Tim., 1, 9) : La loi n’a pas été faite pour le juste. Donc les justes n’y sont pas soumis.

2. Le pape Urbain II dit (Decret. caus. 19, quest. 2) qu’aucune raison n’exige que celui qui est dirigé par une loi particulière soit enchaîné par une loi publique. Or, tous les hommes spirituels, qui sont les enfants de Dieu, ont la loi de l’Esprit-Saint pour guide, suivant ce mot de l’Apôtre (Rom., 8, 14) : Ceux qui sont conduits par l’esprit de Dieu sont les enfants de Dieu. Donc tous les hommes ne sont pas soumis à la loi humaine.

3. Le jurisconsulte Ulpien dit (in Digest. vet., liv. 1, tit. 3, leg. 30) que le prince n’est pas lié par les lois. Or, celui qui n’est pas lié par une loi n’y est pas soumis. Donc tous les hommes ne sont pas soumis à la loi.

Mais c’est le contraire. Saint Paul dit (Rom., 13, 1) : Que tout le monde se soumette aux puissances supérieures. Or, il ne paraît pas être soumis à une puissance, celui qui n’est pas soumis à la loi qu’elle porte. Donc tous les hommes doivent être soumis à la loi.

Il faut répondre que, comme nous l’avons dit (quest. 90, art. 1), la loi renferme dans son essence deux choses : 1° elle est la règle des actes humains ; 2° elle a une force coactive. Un homme peut donc être soumis à la loi de deux manières : comme ce qui est réglé est soumis à sa règle et comme ce qui est contraint est soumis à la force qui le domine. Tous ceux qui sont soumis à une puissance sont soumis de la première manière à la loi qu’elle porte. Mais il peut se faire qu’un individu ne soit pas soumis à une puissance dans deux circonstances. D’abord parce qu’il est absolument indépendant de sa juridiction. Ainsi ceux qui font partie d’une cité ou d’un royaume ne sont pas soumis aux lois du chef d’une autre cité ou d’un autre royaume, comme ils ne sont pas soumis à sa souveraineté. Ensuite on n’est pas soumis à une puissance quand on est régi par une loi supérieure. Par exemple, si quelqu’un était sous un proconsul, il devrait se régler d’après ses ordres, mais non par rapport aux choses dont l’empereur le dispense. Car à cet égard il n’est plus astreint à suivre l’ordre de l’inférieur, puisqu’il a pour guide un ordre plus élevé. C’est ainsi qu’il arrive que celui qui est soumis à une loi est libre relativement aux choses qui lui sont prescrites par une loi supérieure. On dit en second lieu qu’on est soumis à la loi, comme celui qui est contraint est soumis à la force qui le domine. Les hommes vertueux et justes ne sont pas soumis à la loi de cette manière, il n’y a que les méchants. Car ce qui est contraint et violent est contraire à la volonté. Or, la volonté des bons est d’accord avec la loi dont la volonté des méchants s’éloigne. C’est pourquoi les bons ne sont pas soumis à la loi de cette manière, il n’y a que les méchants.

Réponse à l’objection 1 : Ce raisonnement s’appuie sur la soumission qui est l’effet de la contrainte. Sous ce rapport la loi n’a pas été faite pour les justes, parce qu’ils sont à eux-mêmes leur loi, puisqu’ils montrent l’œuvre de la loi écrite dans leurs cœurs, comme le dit l’Apôtre (Rom., 2, 15). La loi n’exerce donc pas sur eux une force coactive, comme sur les méchants.

Réponse à l’objection 2 : La loi de l’Esprit-Saint est supérieure à toute loi humaine. C’est pourquoi les hommes spirituels étant dirigés par la loi de l’Esprit-Saint ne se soumettent pas à la loi humaine en ce qu’elle a de contraire à l’Esprit de Dieu ; mais par là même que l’Esprit-Saint les dirige ils sont soumis aux lois humaines, d’après cette parole de saint Pierre (1 Pierre, 2, 13) : Soyez soumis à toute créature humaine, à cause de Dieu.

Réponse à l’objection 3 : On dit que le prince est affranchi de la loi par rapport à sa force coactive. Car personne n’est contraint, à proprement parler, par lui-même ; et la loi tire toute sa force coactive de la puissance du prince. Ainsi donc on dit que le prince est affranchi de la loi, parce que personne ne peut se condamner lui-même, s’il agit contrairement à la loi. C’est pourquoi à l’occasion de ces paroles du Psalmiste (Ps. 50, 6) : Tibi soli peccavi, etc., la glose (ord. Cassiod.) dit que le roi n’a personne pour juger ses actions. Mais quant à la puissance directive de la loi, le prince lui est soumis de sa volonté propre, d’après ce principe du droit canon (Decret., liv. 1, tit. 2) que le droit qu’on établit pour les autres, on doit en user soi- même. Le Sage dit aussi : Applique-toi la loi que tu as faite. Dans le Code (De leg. et const., liv. 4) les empereurs Théodose et Valentinien écrivent au préfet Volusien : C’est une parole digne de la majesté de celui qui règne que de déclarer que le prince est soumis lui-même aux lois ; toute notre autorité dépend de l’autorité du droit. Et soumettre l’autorité du prince aux lois, c’est certainement une chose plus grande que de commander. Aussi le Seigneur s’élève contre ceux qui disent et qui ne font pas et qui imposent aux autres de lourds fardeaux qu’ils ne veulent pas même remuer du doigt (Matth., 23, 4). Par conséquent par rapport au jugement de Dieu le prince n’est pas affranchi de la loi quant à sa puissance directive ; mais il doit la suivre volontairement et sans contrainte. Le prince est néanmoins au-dessus de la loi dans le sens que, s’il le faut, il peut la changer et en dispenser selon les temps et les lieux.

Traduction de l'abbé Claude-Joseph Drioux (Paris, Belin, 1853 à 1856), dans la version de JesusMarie.com, qui en autorise la libre rediffusion; texte établi et revu par Réalité Chrétienne, 2026. Les références bibliques renvoient vers le lecteur biblique du portail.